Sauvé par trop de zèle policier

Abdel n’a rien fait pour être, sinon agréable, disons, respectueux du tribunal, le président Deleuze devra même menacer de le faire expulser du tribunal pour arriver à le faire taire … et pourtant ce sera une relaxe.   Avenue d’Espagne, à la hauteur du parking de Gémo, les policiers effectuaient un contrôle. Certains automobilistes ont pris […]

Pour vol de voiture ? Je ne risque rien !

Michel Habib est né en Ethiopie, orphelin à 8 ans, il a été adopté par une famille d’Annecy. Le président du tribunal ne pourra s’empêcher de lui demander : « Ils doivent être fier de vous, non ? ». Pas de réponse. A trente deux ans, Michel a 21 mentions à son casier judiciaire : […]

Trop généreux

Rémy a 22 ans, il travaillait dans un Centre éducatif médicalisé de Cerdagne. Travaillait, car depuis il a été licencié pour avoir fourni du cannabis à une jeune mineure de 14 ans. Rémy était homme à tout faire dans le centre. La petite mineure est délurée et plutôt mignonne. Peut-être à t’il voulu faire le […]

Le tribunal se déclare incompétent.

Les Assises sont compétentes pour juger les personnes accusées d’avoir commis un crime, assassinat, meurtre, empoisonnement, rapt, viol, vol avec arme, violences ayant entrainé des blessures irréversibles, lorsqu’en correctionnelle, le tribunal se retrouve confronté à un crime, plutôt qu’à un délit, il peut se déclarer incompétent. Le 6 mai 2012, Sébastien Maillard 34 ans, a […]